Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU DE MAUROUE
Numéro de dépôt :
1129374
Date de dépôt :
31/03/1980
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque CHATEAU DE MAUROUE
Déposée le 31 mars 1980 par BERNARD Jean-Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CHATEAU DE MAUROUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU DE MAUROUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1129374.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CHATEAU DE MAUROUE est expirée depuis le 31 mars 1990.
BERNARD Jean-Paul a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-043